Le présent site est la propriété de la société

SARL SG DESIGN - 104 Route des Marais Z.A.E. de la Tuilerie 74410 Saint Jorioz - FRANCE Tél : 04 50 22 70 00

Ce site a été développé par :

M Pascal PAPIN et est hébergé par la société 

INFOMANIAK NETWORK SA  26 Avenue de la Praille 1227 Carouge - Genève SUISSE

Tel : +41 22 820 35 46

 

L'utilisateur du site lamonnaiedupatrimoine.com reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

Enfin, l'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s'engage à les respecter.

L'utilisateur est informé que ce site n'installe pas de cookies sur son navigateur.

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 38 et suivants de la loi " Informatique et Libertés ").

 

Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser à 

SG DESIGN

104 Route des Marais Z.A.E. de la Tuilerie 74410 SAINT JORIOZ

Tél : 04 50 22 70 00 

 

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de SARL SG DESIGN est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de SARL SG DESIGN et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de SARL SG DESIGN est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de SARL SG DESIGN.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un mél à SARL SG DESIGN à l’adresse suivante : contact@sgdesign.fr